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516 Livre(s)


Code de la propriété intellectuelle 2025 25ed - Annoté & commenté Julie Groffe-Charrier , Antoine Latreille , Pierre Sirinelli Les plus de l'édition 2025 :- Commentaires à jour des dernières réformes;- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;- Nombreux textes complémentaires;- Supplément en ligne inclus. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-30 Collection : Codes Dalloz Universitaires et Pro epub sans DRM 79,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit processuel 13ed - Droit commun et droit comparé du procès équitable Collectif La présente édition (la 13e) sort en pleine actualité d'une guerre en Ukraine qui perdure aux confins de l'Union européenne et dans la continuité des procès qui ont permis de juger les auteurs d'actes terroristes sur le sol français, évènements qui ont souligné le rôle... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-30 Collection : Précis epub sans DRM 44,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Les modes alternatifs de règlement des conflits 4ed Loïc Cadiet , Thomas Clay Modes alternatifs ou amiables ?Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Connaissance du droit epub sans DRM 9,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
La loi Veil sur l'avortement - De la dépénalisation à la constitutionnalisation Stéphanie Hennette Vauchez , Thomas Hochmann Il y a cinquante ans, la loi du 17 janvier 1975 portée par Simone Veil dépénalisait partiellement l'interruption volontaire de grossesse. Le présent ouvrage donne un aperçu des très vifs débats que ce texte suscita au Parlement, des concessions faites aux opposants et... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : A savoir epub sans DRM 2,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit des contrats administratifs 4ed Hélène Hoepffner Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux,... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Cours epub sans DRM 21,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit de l'Union européenne 4ed Francesco Martucci L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : HyperCours epub sans DRM 28,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit des assurances 15ed Yvonne Lambert-Faivre , Laurent Leveneur Droit régissant les relations entre assurés et assureurs liés par un contrat d'assurance, le droit des assurances est étudié ici en présentant de manière claire et didactique les plus récentes dispositions européennes, législatives et jurisprudentielles.L'exposé... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Précis epub sans DRM 35,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit de la concurrence 2ed Jean-Christophe Roda Ce Mémento présente de manière claire et synthétique l'ensemble des dispositions et règles relatives au droit de la concurrence, droit complexe mais essentiel à la vie des entreprises et des consommateurs.Ce droit emprunte à de nombreuses techniques connues : contrat,... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Mémentos epub sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit des entreprises en difficulté 10ed Paul Le Cannu , David Robine Le droit des entreprises en difficulté est en perpétuel mouvement. Les évolutions et précisions jurisprudentielles y sont fréquentes, tant dans un cadre interne que dans un contexte international. Les réformes législatives portées par l'espoir d'une plus grande réussite... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Précis epub sans DRM 32,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit des libertés fondamentales - En 9 thèmes Romain Tinière Cet ouvrage s'efforce de présenter de façon pédagogique le régime général de protection des droits et libertés fondamentaux en France ainsi que quelques exemples choisis de droits et libertés protégés. Le choix a été fait de privilégier la concision et la clarté du... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Séquences epub sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Le droit des langues française et régionales Michel Verpeaux Les langues et le droit explore le lien entre les langues et le système juridique, en mettant en lumière l'impact des réglementations légales sur la protection, l'usage et la reconnaissance des langues en France.En suivant l'évolution historique de la langue française,... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Connaissance du droit epub sans DRM 9,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit administratif 19ed Nicolas Chifflot , Maxime Tourbe Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (" Ce... Editeur : Dalloz Parution : 2025-01-23 Collection : Université epub sans DRM 27,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Compliance et éthique des organismes sans but lucratif Ann Sophie De Jotemps , Bertrand Ollivier L'émergence du droit souple ou " soft law " constitue pour toutes les organisations (entreprises, associations...) une véritable révolution juridique et culturelle. Cette révolution devrait placer l'éthique et la " compliance " au cœur des préoccupations de leur... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-12 Collection : Le Juri' Guide epub sans DRM 25,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit d'auteur et droits voisins 5ed Jean-Michel Bruguière , Michel Vivant La première édition de ce Précis fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage au caractère innovant.La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, s'est encore enrichie de nouveaux... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-12 Collection : Précis epub sans DRM 33,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit pénal Procédure pénale - En 10 thèmes Amane Gogorza , Bertrand De Lamy La collection SÉQUENCES propose une approche renouvelée des grandes matières juridiques.Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie " présentation " et une partie " situations ".La première partie livre les éléments généraux de connaissance... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-12 Collection : Séquences epub sans DRM 15,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit financier 4ed Collectif matière en évolution rapide et constante qui se manifeste par la multiplication des textesintégration des normes internationales et européennesactualité importante due aux innovations technologiques nombreusesdécisions importantes dans des affaires qui ont trouvé un... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-12 Collection : Précis epub sans DRM 37,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
CSRD Consolidée - Compilation de textes et commentaires liés à la directive de l'Union européenne Pascal Durand , Abrial Gilbert-D'halluin Cet ouvrage présente la directive européenne 2022/2464 concernant la publication d'informations en matière de durabilité par les entreprises, plus connue sous le nom de " CSRD " pour Corporate Sustainability Reporting Directive. Il vise à améliorer la compréhension du... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-12 Collection : Hors collection Dalloz epub sans DRM 29,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit pénal spécial 16ed Philippe Conte , Stéphanie Fournier , Jean Larguier Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles.Ce Mémento couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-05 Collection : Mémentos epub sans DRM 14,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Droit de la sécurité sociale 16ed Xavier Prétot Ce Mémento expose les principes fondateurs de la sécurité sociale, ses missions, il en précise l'organisation, les prestations et le financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-05 Collection : Mémentos epub sans DRM 12,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
Procédures fiscales 12ed Jacques Grosclaude , Philippe Marchessou , Bruno Trescher Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et... Editeur : Dalloz Parution : 2024-12-05 Collection : Cours epub sans DRM 21,99 € J'achète Téléchargement immédiat Dès validation de votre commande
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